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Marques déposées par BEN SOUSSAN Charles
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EAU DE RIEUMAJOU SOURCE DE RIEUMAJOU SOURCE THERMALE DE RIEUMAJOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

EAU DE RIEUMAJOU SOURCE DE RIEUMAJOU SOURCE THERMALE DE RIEUMAJOU
BEN SOUSSAN Charles
Madame CYPRIANO-SCHLIER Madeleine

Numéro de dépôt :
1514892
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
10/05/2018
EAU DE RIEUMAJOU SOURCE DE RIEUMAJOU SOURCE THERMALE DE RIEUMAJOU de BEN SOUSSAN Charles

Présentation de la marque EAU DE RIEUMAJOU SOURCE DE RIEUMAJOU SOURCE THERMALE DE RIEUMAJOU

Déposée le 10 mai 1988 par BEN SOUSSAN Charles et madame CYPRIANO-SCHLIER Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « EAU DE RIEUMAJOU SOURCE DE RIEUMAJOU SOURCE THERMALE DE RIEUMAJOU »

Les déposants sont BEN SOUSSAN Charles domicilié(e) RUE VERDI,06000 NICE (dossier no 2369610) - 06000 - France et madame CYPRIANO-SCHLIER Madeleine domicilié(e) 16, Avenue Edouard Brown Sequart,06000 NICE (dossier no 2369610) - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEN SOUSSAN Charles domicilié(e) 20, Rue VERDI,06000 NICE (dossier no 2369610) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EAU DE RIEUMAJOU SOURCE DE RIEUMAJOU SOURCE THERMALE DE RIEUMAJOU est expirée depuis le 10 mai 2018.


BEN SOUSSAN Charles - RUE VERDI,06000 NICE (dossier no 2369610) - 06000 - France

Madame CYPRIANO-SCHLIER Madeleine - 16, Avenue Edouard Brown Sequart,06000 NICE (dossier no 2369610) - 06000 - France


BEN SOUSSAN Charles - 20, Rue VERDI,06000 NICE (dossier no 2369610) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369610 - Publication au BOPI 2008-04-09

Renouvellement sans limitation n°2111517 - Publication au BOPI 1998-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 9 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49255 - Publication au BOPI 1990-11-09

Eaux Minérales.